1. Formats et lisibilité
Les documents doivent être lisibles, complets, récents lorsque requis et transmis dans un format exploitable, notamment PDF lorsque la plateforme l’exige. Les fichiers incomplets, illisibles ou tronqués peuvent être refusés.
Sécurité et conformité
Politique documentaire
Cette politique précise les règles applicables aux documents transmis ou générés via AKUA1FLY.
À retenir
Un document expiré peut bloquer une exploitation.
Les documents doivent être complets et lisibles.
Le contrôle documentaire reste administratif et ne se substitue pas aux obligations réglementaires des intervenants.
2. Documents pilotes
Le pilote peut être tenu de fournir passeport ou pièce d’identité, licence, certificat médical, qualifications, assurances ou tout document nécessaire au contrôle de cohérence du profil.
3. Documents propriétaires et aéronefs
Le propriétaire doit fournir les documents relatifs à l’aéronef déclaré, notamment documents de navigabilité, assurance, éléments d’identification, autorisations et PDF intégral lorsque requis.
4. Documents clients et passagers
Les clients et passagers doivent fournir des informations exactes et les pièces nécessaires à l’identification, au contrôle ou au suivi du dossier.
5. Validation, expiration et blocage
Un document peut être validé, refusé, remplacé, archivé ou suspendu. Une échéance expirée, une incohérence ou un document incomplet peut bloquer l’exploitabilité d’un compte, d’un aéronef ou d’un dossier.
6. Conservation et suppression
Les documents sont conservés pendant la durée nécessaire au service, à la preuve, à la conformité et à la sécurité. Ils peuvent ensuite être supprimés, anonymisés ou archivés selon les règles internes applicables.
Contact officiel
Pour toute question relative à ce document, aux données personnelles ou à la conformité du service, vous pouvez contacter AKUA1FLY à l’adresse : operating-order@akua1fly.com.