À retenir
Un document expired peut bloquer une exploitation.
Les documents doivent être complets et lisibles.
Le control documentaire reste administratif et ne se substitue pas aux obligations réglementaires des intervenants.
1. Formats et lisibilité
Les documents doivent être lisibles, complets, récents lorsque required et transmis dans un format operational, notamment PDF lorsque la plateforme l’exige. Les fichiers incomplets, illisibles ou tronqués peuvent être refusés.
2. Pilot documents
Le pilot peut être tenu de fournir passeport ou identity document, licence, medical certificate, qualifications, assurances ou tout document required au control de consistency du profil.
3. Aircraft-owner and aircraft documents
Le aircraft owner doit fournir les documents relatifs à l’aircraft déclaré, notamment documents de navigabilité, assurance, éléments d’identification, autorisations et PDF full lorsque required.
4. Documents clients et passengers
Les clients et passengers doivent fournir des information exactes et les pièces nécessaires à l’identification, au control ou au tracking du file.
5. Validation, expiry et blocage
Un document peut être approved, refused, remplacé, archivé ou suspendu. Une expiry expirée, une incohérence ou un document incomplet peut bloquer l’exploitabilité d’un compte, d’un aircraft ou d’un file.
6. Conservation et suppression
Les documents sont conservés pendant la durée required au service, à la evidence, à la conformité et à la security. Ils peuvent then être supprimés, anonymisés ou archivés selon les règles internal applicables.