1. Éléments protégés
Sont notamment protégés : le nom AKUA1FLY, le logo, les interfaces, textes, bases de données, modèles PDF, QR codes, parcours, documentations, éléments graphiques et structures de navigation.
Société et informations légales
Politique de propriété intellectuelle
Cette politique précise les éléments protégés et les restrictions d’utilisation des contenus AKUA1FLY.
À retenir
Le logiciel, les PDF et QR codes sont protégés.
Les données utilisateur ne donnent pas de droit sur la plateforme.
2. Interdictions
Toute reproduction, extraction, adaptation, diffusion, revente, désassemblage ou réutilisation non autorisée est interdite sauf accord écrit préalable.
3. Bases de données
Les bases de données, référentiels, statistiques, structures de contenu et ensembles documentaires peuvent bénéficier d’une protection spécifique contre l’extraction ou la réutilisation substantielle.
4. Données utilisateur
Les données saisies par les utilisateurs sont traitées selon la politique de confidentialité et ne confèrent aucun droit d’usage sur le logiciel, l’architecture ou les contenus AKUA1FLY.
Contact officiel
Pour toute question relative à ce document, aux données personnelles ou à la conformité du service, vous pouvez contacter AKUA1FLY à l’adresse : operating-order@akua1fly.com.